Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMA
Numéro de dépôt :
1344662
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1996
Présentation de la marque SMA
Déposée le 28 février 1986 par la Société Anonyme (SA) MAPCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPCO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°23579 - Publication au BOPI 1986-32